Constitution
de la République de la Terre

Article 1

La République de la Terre est un système de gouvernement démocratique des habitants de la planète et de leurs groupes pour vivre en paix de la meilleure manière possible.

Elle tire son origine des structures politiques existantes et trouve sa raison d'être dans le besoin d'affronter les problèmes matériels pour garantir à chaque être humain le droit de croire en son propre bonheur et d'agir pour la réaliser dans le respect des autres et de la nature.

Font partie de la République de la Terre tous ceux qui reconnaissent la Constitution et le demandent.

Notes sur l'Art.1




Article 2

La direction et la gestion de la République sont conférées par les peuples à leurs représentants, élus dans les formes et modes retenus les plus valides selon le niveau de perception et de conscience des peuples eux-mêmes.

Toute initiative visant à modifier la forme et la substance du système démocratique est interdite.

Notes sur l'Art.2




Article 3

La République reconnaît et garantit tous les droits inviolables de la personne humaine et encourage le développement de tous les êtres humains, dont elle reconnaît les diversités et en modère les effets en fonction du bien commun, garantissant aux individus et aux groupes la liberté de pensée, d'expression et d'action et assurant l'affranchissement des besoins essentiels et, pour autant que possible, de la peur.

Elle s'inspire des principes de vérité, de justice et de beauté qui peuvent et doivent animer tout le genre humain et elle exige l'exécution des devoirs nécessaires à garantir le meilleur développement de chaque personne et sa plus grande évolution, en acceptant la charge d'enlever les obstacles qui peuvent empêcher ces résultats.

Notes sur l'Art.3




Article 4

Tous les habitants de la République ont la même dignité et l'absolue égalité des droits et des devoirs.

La République règle les conflits entre ses habitants, en garantissant la compétition libre, correcte et pacifique, tout en modérant les excès.

Notes sur l'Art.4




Article 5

La République reconnaît que le système humain est un ensemble organisé de sujets et de relations entre eux et entre leurs comportements, tandis que la Terre est le territoire constitué de l'ensemble de toutes les parties qui influencent ce système et aussi de toutes les autres parties dont les comportements sont influencés par le système lui-même.

Notes sur l'Art.5




Article 6

La République se propose comme but l'amélioration des systèmes sociaux, civils, politiques, économiques, moraux et religieux et, donc, l'amélioration des rapports et des comportements entre les êtres humains et de ceux-ci avec les autres systèmes de la Terre, en prenant en considération les interconnexions réciproques.

De façon démocratique:

  1. Elle analyse les rapports sociaux et leur influence sur les relations entre les personnes, en encourageant la plus grande solidarité dans tous les domaines et en assurant les modes pour atteindre l'accord de chacun avec ses propres similaires et avec la nature;

  2. Elle établit les règles les plus opportunes pour garantir les meilleurs rapports civils en fonction de la plus grande liberté individuelle possible et de la justice entre tous les êtres humains;

  3. Elle organise les rapports politiques, leur légitimité et les formes les plus adéquates à promouvoir la participation des peuples à la formation et à la gestion de leurs institutions;

  4. Elle programme les rapports économiques et les processus de production et de destination de la richesse pour la satisfaction des besoins essentiels, comme caractères indispensables pour garantir la survie du genre humain et vaincre la pauvreté sur toute la planète;

  5. Elle considère et sauvegarde les rapports moraux et les façons pour obtenier le bien-être spirituel à travers la formation de la force intérieure d'agir de façon cohérente avec ce qui est universellement reconnu comme vrai, juste et beau;

  6. Elle garantit la liberté des rapports religieux et encourage la recherche de la raison d'être et de la fin ultime de l'humanité.

Notes sur l'Art.6




Article 7

La République soutient toutes les initiatives orientées à promouvoir des procès pour réaliser le niveau de développement le plus grand,en choisissant l'équilibre comme base et, donc, comme principe d'organisation.

Elle sollicite la prise de conscience de la réalité et de la nature des problèmes, en induisant à la reconnaissance des faits correspondant à évidence ou vérité,en établissant le degré de priorité des différents problèmes en fonction du bien commun,en identifiant leurs origines et les causes et en indiquant les buts possibles, les solutions réalisables et les conséquences prévisibles.

Elle identifie aussi les ressources disponibles et vérifie les méthodes pour produire les moyens nécessaires à décider des stratégies, comme base d'organisation qui permettent la meilleure utilisation des ressources mêmes et des moyens produits,en orientant les personnes vers le pratiqua la plus apte pour obtenir les résultats attendus de manière cohérente avec les stratégies adoptées,en analysant les obstacles et en élaborant les moyens pour les surmonter, après avoir vérifié les résultats et les effets produits.

Notes sur l'Art.7




Article 8

En reconnaissant que les êtres humains ont besoin de se nourrir pour vivre, la République encourage et soutient la transformation des ressources naturelles par le travail, favorisant l'adaptation des rapports de production au niveau du développement des forces de production.

Elle reconnaît par ailleurs l'exigence d'un espace territorial minimum pour chaque personne et la nécessité naturelle de se rapporter aux autres.

Elle sauvegarde par conséquent les rapports sociaux, en garantissant la suffisance alimentaire et une habitation adéquate.

Elle sauvegarde la santé physique et mentale avec tous les moyens de soins disponibles et en encourageant la recherche de solutions pour la prévention et le traitement des maladies, contribuant activement à obtenir la longévité la plus grande.

Elle garantit la même dignité à tous les habitants,en favorisant et en protégeant la création de la famille et du couple comme base naturelle de la société.

Elle protège la maternité et l'enfance,en encourageant une éducation flexible et responsable des enfants.

Elle assiste les plus âgés et en favorise le séjour intégral au sein de la société,en reconnaissant leur expérience.

Elle assure l'assistance alimentaire et sanitaire des indigents, des accidentés, des malades, des invalides, des chômeurs involontaires, des personnes âgées et de tous ceux qui se trouvent dans un état de besoin ou empêchés pour quelque cause que ce soit, en récupérant et en activant ceux qui peuvent participer utilement à la vie sociale et productive.

Elle sollicite la conception et la réalisation du milieu le plus apte ou confortable pour chaque habitant.

En affirmant pleine liberté des arts et des sciences, elle soutient les procès culturels et formatifs,en rendant l'information transparente et indépendante et en réduisant les obstacles à la la plus grande connaissance, en garantissant une instruction et une formation culturelle orientées vers l'amélioration des rapports humains et adaptées aux exigences du monde du travail, de l'art, des sciences, de la technique et de l'éthique.

Elle empêche chaque initiative visant à aliéner les consciences et à comprimer la liberté de pensée de ses habitants.

Elle reconnaît l'unité de tous les individus et elle intervient dans les conflits entre instincts et raison et entre individualités et communautés, en soutenant la diffusion de l'altruisme et de la prévoyance en garantissant une solidarité effective entre les peuples,en encourageant activement toute action pour la paix.

Elle s'engage à éliminer la criminalité et ses causes et à garantir l'ordre public, en atténuant d'une façon adéquate chaque dégénération et en corrigeant les effets.

Elle garantit la vie humaine dans toutes ses expressions et elle promeut les valeurs de l'être et du devenir,en sauvegardant la liberté de la femme sans empêcher de nouvelles vies de venir au monde, tout en tenant compte des effets d'un développement démographique excessif à maintenir entre des limites durables.

Notes sur l'Art.8




Article 9

Les lois de la République s'inspirent des principes du droit international universellement reconnus et elles sont caractérisées par la simplicité de la signification et de la syntaxe.

La République demande l'accomplissement des devoirs sociaux et civils dans l'intérêt de tous les habitants de la Terre, en éliminant les contradictions entre les normes et en abrogeant celles qui sont obsolètes.

Elle garantit la démonstration de la raison et du tort même dans les rapports avec les institutions, en promouvant les révisions des procès civils, pénaux et administratifs et en démontrant les conséquences d'un faible sens du devoir.

Notes sur l'Art.9




Article 10

La République garantit la pleine souveraineté de tous ses habitants et leur égalité devant la loi.

Elle encourage l'intégration politique de tous les peuples de la Terre, en reconnaissant les autonomies locales en termes de programmation et décentralisation politique, administrative et fiscale.

Elle garantit à tous les habitants la liberté de s'associer sous n'importe quelle forme, pourvu qu'elle ne soit pas secrète, pour réaliser l'amélioration des individus et des groupes à travers le libre procès dialectique des idées.

La République se divise en gouvernements internationaux, nationaux, régionaux et locaux, tous constitués sous les formes voulues par les peuples qui les élisent.

Elle encourage la participation politique à travers un système électoral dans lequel les peuples exercent une souveraineté effective et constante sur les gouvernements et sont les auteurs de leur renouvellement continu.

Les habitants de la République sont représentés dans l'Assemblée internationale constituée d'un représentant tous les dix millions d'habitants.

Le droit de faire les lois revient normalement à l'Assemblée internationale, mais les habitants de la République peuvent aussi prendre l'initiative de les proposer, de les faire et de les abroger dans le respect des lois.

Les représentants de l'Assemblée internationale sont élus directement par les habitants de la République et demeurent en charge pendant quatre ans, sauf non-respect des engagements pris envers les électeurs.

Le Gouvernement de la République est constitué de douze gouverneurs élus par l'Assemblée internationale qui élit le Président entre eux.

Le Gouvernement demeure en charge jusqu'à la révocation de l'Assemblée internationale et de toute façon non au-délà de six ans de la date de l'élection.

Le Gouvernement est dirigé par le Président et il a le devoir d'appliquer les décisions prises par l'Assemblée internationale ainsi que prendre les décisions urgentes.

Ces décisions devront être ratifiées dans l'année par l'Assemblée internationale et l'éventuelle non-ratification comporte la démission du Gouvernement.

Notes sur l'Art.10




Article 11

Les ressources de la Terre appartiennent à tous ses habitants et elles sont à disposition de celui qui veut produire dans le respect du milieu.

La République garantit une équitable disponibilité des ressources et des moyens de production et la liberté d'entreprendre, en sollicitant la production et les échanges avec la participation des travailleurs à la gestion et aux résultats des entreprises.

Les moyens de production et de destination de la richesse doivent correspondre aux exigences et à l'engagement de tous les habitants de la Terre et ils doivent être orientés au réinvestissement productif de la richesse la plus grande.

La République garantit une occupation utile à toute la population active qui, à son tour, est tenue à exercer les activités qui s'adaptent le mieux possible aux exigences et aux caractéristiques individuelles, en tenant compte des caractéristiques générales.

Les impôts sur les privés sont appliqués uniquement sur les consommations improductives.

La République contribue à l'redressement des bilans des gouvernements qui la constituent.

Le bilan de la République doit être empreint à la plus grande transparence.

La République ne peut pas s'endetter et sinon pour recevoir des avances sur les recettes certaines de l'avenir.

Notes sur l'Art.11




Article 12

La République sollicite la cohérence entre logique et action et elle encourage la sincérité et l'altruisme comme fonctions de l'expression la plus haute de l'individualité.

La complète indépendance de toute conception morale et religieuse est garantie sur la Terre.

La République encourage activement la compréhension et l'intégration entre les différentes cultures et les différentes coutumes et elle considère chaque ethnie et chaque caractère génétique comme un patrimoine inaliénable.

La République a l'obligation de défendre ses habitants de n'importe quelle violence interne ou externe.

Elle résout et, si nécessaire, élimine les conflits qui mettent en danger la sécurité de ses habitants en utilisant la force seulement si elle est indispensable.

L'Assemblée internationale établit tout ce qui n'est pas prévu et pas interdit par la présente Constitution et elle adopte toutes les mesures nécessaires à réaliser les principes et les buts qu'elle s'est donnés, avec validité pour tous les gouvernements et les peuples qui font partie de la République de la Terre.

Notes sur l'Art.12